Mentions légales et conditions d'utilisation

Mentions légales et conditions d'utilisation

Mentions légales et conditions d'utilisation d'Au Jardin

Le site est édité par ADN CREATION - 22 rue de vauhallan - 91120 PALAISEAU

Siret : 452 934 854 00012
TVA : FR 56 452 934 854
Responsable de la publication : Alain DEBUISSON
Téléphone : +33 (0)6 80 06 13 05

Développement technique

Le développement du site est assuré par ADN CREATION

Responsable technique : Alain DEBUISSON
Responsable technique mobile : Antoine DEBUISSON

L'hébergement est assuré par OVH sarl - 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX

Quelques éléments techniques

Charte graphique interne
CMS interne dédié
Composants logiciels Open Source

Conditions d'utilisation

Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions d'Utilisation avant de consulter le Site. Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site proposé aux internautes par ADN CREATION. La consultation du Site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des Conditions d'Utilisation suivantes que ADN CREATION se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des Conditions d'Utilisation fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le Site.

Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les éléments (marque, textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de ADN CREATION et/ou de ses partenaires. La marque auJardin.info est déposée à l'INPI.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société ADN CREATION et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site. L'ensemble de nos textes sont déposés chez un huissier régulièrement.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Il constitue un délit de contrefaçon puni de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 € d'amende (Art. L. 335-2 du CPI). L'ignorance de l'utilisateur en la matière ne saurait avoir pour effet de le dédouaner de sa responsabilité.

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Décharge

Les documents présentés sur le Site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le Site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le Site. ADN Creation ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par le Site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le Site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le Site font régulièrement l'objet de mises à jour. ADN CREATION ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le Site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, ADN CREATION ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l'utilisation des éléments du Site.

ADN CREATION prend toutes les précautions pour que le contenu du Site ne soit pas contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, ADN CREATION ne saurait en être responsable.

La responsabilité de ADN CREATION ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :

  • en cas de dommages résultant de transactions et/ou échanges d'informations et/ou de biens et services réalisées entre les utilisateurs de ce site, le Site ne procédant à aucune vérification du contenu des petites annonces échangées entre les utilisateurs du site,
  • en cas d'interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site,
  • en cas d'inaccessibilité et/ou en cas d'incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,
  • en cas de dommages d'équipements de toute forme que ce soit , de pertes de données, lors d'une connexion au Site ADN CREATION ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques.

Le paiement en ligne

Le paiement de la prestation assurée dans le cadre des services pour le jardin s'effectue par prépaiement auprès d'un prestataire extérieur.

Il est précisé que le service de paiement est assuré par une société tierce : pour toute réclamation concernant le paiement, vous devez vous adresser directement à la société paypal.fr assurant la prestation de paiement. Cependant, vous pourrez également nous contacter en parallèle pour nous informer de ce problème.

Notre politique concernant vos données personnelles

En savoir plus...

Lire aussi
Arrosage automatique, utilisation de deux vannes Arrosage automatique, utilisation de deux vannes

Vincent PANNETIER habitant en Ile-de-France : Merci pour la création de cette rubrique très intéressante. J'ai rénové mon jardin en créant une zone paysagère périphérique (arbustes d'agréement) en...

Le nettoyeur haute pression, entretien et utilisation Le nettoyeur haute pression, entretien et utilisation

Jean-Sébastien VEILLARD de JANZE MOTOCULTURE nous conseille sur le choix, l'utilisation et l'entretien d'un nettoyeur haute pression Il existe différents des nettoyeurs haute-pression électriques...

Quelles fougères pour quelles conditions de culture ? Quelles fougères pour quelles conditions de culture ?

Les fougères sont apparues il y a des millions d'années sur notre terre. Résistantes, ornementales, très graphiques elles constituent des végétaux de choix pour le jardin. Explorons les diverses...

Règles d'utilisation du barbecue Règles d'utilisation du barbecue

Moment de convivialité en famille ou entre amis, le barbecue revient en force dès les premiers beaux jours. Parfois gênant pour les voisins ou représentant un danger d'incendie, il est essentiel de...